Le Conseil Municipal s’est tenu le jeudi 15 juin 2023 à 20h00 à la Mairie et a suivi l’ordre du jour suivant :
Approbation compte rendu réunion du 30 mars 2023
Modification statutaire d’Annonay Rhône Agglo du 21 mars 2023 – Transfert de charges – Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Acquisition d’un bien par voie de préemption urbain
Subventions – Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre de l’aide aux communes pour le déneigement de leur voirie au cours de la campagne hivernale 2022/2023
Subventions – Demande de subvention au département de l’Ardèche pour la réfection d’un mur en pierres
Domaine et Patrimoine – Acquisition d’une parcelle de terrain à M. Antonin ESTEVE à Eteize
Finance Locale - Modification du taux de la taxe d’aménagement
Questions diverses :
Finalisation du PCS et du DICRI
Charte du Parc du Pilat
Fin de séance 21h20
