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Comptes rendus 2023
Articles de cette rubrique
Compte-rendu du CM du 4 Décembre 2023
La réunion du Conseil Municipal s’est tenue le lundi 4 décembre 2023 à 20h00 à la Mairie et a suivi l’ordre du jour suivant :
Approbation compte rendu réunion du 9 novembre 2023
Convention pour la constitution d’un groupement de commandes pour la réalisation d’audit énergétique avec le SDE07
Décision (...) > suite
Compte-rendu du CM du 9 Novembre 2023
La réunion du Conseil Municipal s’est tenue le jeudi 9 novembre 2023 à 20h30 à la Mairie et a suivi l’ordre du jour suivant :
Approbation compte rendu réunion du 14 septembre 2023
Demande de subvention pour l’extension du système de Vidéo Protection sur la Commune de Savas
Demande de subvention pour (...) > suite
Compte-rendu du CM du 14 Septembre 2023
La réunion du Conseil Municipal s’est tenue le jeudi 14 septembre 2023 à 20h00 à la Mairie et a suivi l’ordre du jour suivant :
Approbation compte rendu réunion du 15 juin 2023
Convention d’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage avec le SDE07
Désignation de représentants – Désignation d’un (...) > suite
Compte-rendu du CM du 15 Juin 2023
Le Conseil Municipal s’est tenu le jeudi 15 juin 2023 à 20h00 à la Mairie et a suivi l’ordre du jour suivant :
Approbation compte rendu réunion du 30 mars 2023
Modification statutaire d’Annonay Rhône Agglo du 21 mars 2023 – Transfert de charges – Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des (...) > suite
Compte-rendu du CM du 30 Mars 2023
Le Conseil Municipal de Savas s’est réuni le Jeudi 30 Mars 2023 à 20 heures 00 et a suivi l’ordre du jour suivant :
Approbation compte rendu réunion du 15 décembre 2023
Désignation de représentants – Remplacement d’un délégué au syndicat mixte à vocation départementale de l’école de musique et danse de (...) > suite
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