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Comptes rendus 2016

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compte rendu du 19 décembre 2016

Approbation compte rendu réunion du 20 octobre 2016 Recensement de la population : rémunération des agents recenseurs Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de SAVAS pour 2017 Passation d’un avenant à la Convention avec le Département de l’Ardèche pour une mission (...) > suite

compte rendu du 20 octobre 2016

Approbation compte rendu réunion du 19 septembre 2016 Indemnité de conseil au comptable public Avis portant sur le projet de périmètre de l’EPCI, le pacte statutaire et la composition du conseil communautaire issu de la fusion entre Annonay Agglo et la communauté de communes Vivarhône et de (...) > suite

compte rendu du 19 septembre 2016

Approbation compte rendu réunion du 20 juin 2016 Dispositif « Participation Citoyenne » Décisions du maire à consulter sur www.savas.fr Vie municipale / Les décisions du maire Informations sur dossiers en cours Informations diverses Questions (...) > suite

compte rendu du 20 juin 2016

Approbation compte rendu réunion du 04 avril 2016 Demande subvention au Conseil Général – Déneigement Projet de périmètre d’une communauté d’agglomération issue de la fusion de la communauté d’agglomération du « Bassin d’Annonay » avec la communauté de communes « VivaRhône » Convention Familles Rurales (...) > suite

compte rendu du 04 avril 2016

Approbation compte rendu réunion du 08 mars 2016 Compte de gestion 2015 – budget communal Compte administratif 2015 – budget communal Affectation de résultats 2015 – budget communal Vote des taux des trois taxes Vote du budget primitif Modalités de réalisation des heures supplémentaires et (...) > suite

compte rendu du 08 mars 2016

Approbation compte rendu réunion du 15 décembre 2015 Compte de gestion 2015 – budget communal Compte administratif 2015 – budget communal Affectation de résultats 2015 – budget communal Mise à jour du Droit de Préemption Urbain Acceptation de la délégation du droit de préemption urbain par la (...) > suite

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Tél. : 04 75 33 22 57 - Fax : 04 75 32 52 93

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