Ordre du jour du conseil du Lundi 17 Décembre 2007 :
Approbation Compte rendu réunion du 15/11/07
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
Subvention classe de découvertes
Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée pour 2008
Indemnités de conseil au comptable du (...) >suite
Ordre du jour du conseil du Jeudi 15 Novembre 2007 :
Approbation Compte rendu réunion du 23/10/07
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
Secrétariat de mairie : création d’un poste à temps complet
Convention avec le centre de gestion pour service de remplacement
Adhésion au (...) >suite
Ordre du jour du conseil du Mardi 23 Octobre 2007 :
Approbation Compte rendu réunion du 06/09/07
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
Renouvellement de la ligne de crédit
Budget 2007 : décisions modificatives
Subventions classes de découvertes Savas et St Clair/Savas (...) >suite
Ordre du jour du conseil du Jeudi 06 Septembre 2007 :
Approbation compte rendu réunion du 18/06/07
ORDRE DU JOUR :
PLU approbation de la révision simplifiée
PLU approbation de la modification
Bilan de la concertation
Programme local de l’habitat : adoption
du programme (...) >suite
Ordre du jour du conseil du Lundi 18 Juin 2007 :
Approbation compte rendu réunion du 22/05/07
ORDRE DU JOUR :
Avant-Projet assainissement Samoyas / Le
Soulier
Demandes de subventions pour
assainissement Samoyas / Le Soulier
Participation pour élève scolarisée en
classe d’intégration (...) >suite
Ordre du jour du conseil du Mardi 22 Mai 2007 :
Approbation compte rendu réunion du 29/03/07
ORDRE DU JOUR :
Tarif de la Participation pour Raccordement à l’Egout (P.R.E.)
Assainissement Samoyas/Le Soulier : demande de subventions
C.C.B.A. annulation de la délibération du 6 mars 2007 (...) >suite
Ordre du jour du conseil du Jeudi 29 Mars 2007 :
Approbation compte rendu de la réunion du 06 mars 2007
ORDRE DU JOUR :
Transmission des données informatiques des consommations d’électricité au SDE 07
Subvention SPA
Tarif participation pour raccordement à l’égout (P.R.E.)
Vote des 4 taxes (...) >suite
Ordre du jour du conseil du Mardi 06 Mars 2007 :
ORDRE DU JOUR :
Dissolution du Syndicat Mixte du Canton de Serrières
Convention Vivarhône/Rhône Valloire/Thorrenc/Savas pour l’emploi de l’agent transféré à Vivarhône
Syndicat des Inforoutes : adhésion et retrait
Contrat de maintenance du (...) >suite
Ordre du jour du conseil du Mercredi 10 Janvier 2007 :
ORDRE DU JOUR :
Le point sur le dossier « Discothèque ».
Approbation du compte rendu.
Délibération autorisant le paiement en 2007 des dépenses d’investissement dans la limite de
25 % du budget précédent dans l’attente du vote du budget. (...) >suite