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Comptes rendus 2007

Articles de cette rubrique


Conseil du 17 Décembre 2007 :
Ordre du jour du conseil du Lundi 17 Décembre 2007 : Approbation Compte rendu réunion du 15/11/07 ORDRE DU JOUR : Désignation d’un secrétaire de séance Subvention classe de découvertes Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée pour 2008 Indemnités de conseil au comptable du (...) > suite


Conseil du 15 Novembre 2007 :
Ordre du jour du conseil du Jeudi 15 Novembre 2007 : Approbation Compte rendu réunion du 23/10/07 ORDRE DU JOUR : Désignation d’un secrétaire de séance Secrétariat de mairie : création d’un poste à temps complet Convention avec le centre de gestion pour service de remplacement Adhésion au (...) > suite


Conseil du 23 Octobre 2007 :
Ordre du jour du conseil du Mardi 23 Octobre 2007 : Approbation Compte rendu réunion du 06/09/07 ORDRE DU JOUR : Désignation d’un secrétaire de séance Renouvellement de la ligne de crédit Budget 2007 : décisions modificatives Subventions classes de découvertes Savas et St Clair/Savas (...) > suite


Conseil du 06 Septembre 2007 :
Ordre du jour du conseil du Jeudi 06 Septembre 2007 : Approbation compte rendu réunion du 18/06/07 ORDRE DU JOUR : PLU approbation de la révision simplifiée PLU approbation de la modification Bilan de la concertation Programme local de l’habitat : adoption du programme (...) > suite


Conseil du 18 Juin 2007 :
Ordre du jour du conseil du Lundi 18 Juin 2007 : Approbation compte rendu réunion du 22/05/07 ORDRE DU JOUR : Avant-Projet assainissement Samoyas / Le Soulier Demandes de subventions pour assainissement Samoyas / Le Soulier Participation pour élève scolarisée en classe d’intégration (...) > suite


Conseil du 22 Mai 2007 :
Ordre du jour du conseil du Mardi 22 Mai 2007 : Approbation compte rendu réunion du 29/03/07 ORDRE DU JOUR : Tarif de la Participation pour Raccordement à l’Egout (P.R.E.) Assainissement Samoyas/Le Soulier : demande de subventions C.C.B.A. annulation de la délibération du 6 mars 2007 (...) > suite


Conseil du 29 Mars 2007 :
Ordre du jour du conseil du Jeudi 29 Mars 2007 : Approbation compte rendu de la réunion du 06 mars 2007 ORDRE DU JOUR : Transmission des données informatiques des consommations d’électricité au SDE 07 Subvention SPA Tarif participation pour raccordement à l’égout (P.R.E.) Vote des 4 taxes (...) > suite


Conseil du 06 Mars 2007 :
Ordre du jour du conseil du Mardi 06 Mars 2007 : ORDRE DU JOUR : Dissolution du Syndicat Mixte du Canton de Serrières Convention Vivarhône/Rhône Valloire/Thorrenc/Savas pour l’emploi de l’agent transféré à Vivarhône Syndicat des Inforoutes : adhésion et retrait Contrat de maintenance du (...) > suite


Conseil du 10 Janvier 2007
Ordre du jour du conseil du Mercredi 10 Janvier 2007 : ORDRE DU JOUR : Le point sur le dossier « Discothèque ». Approbation du compte rendu. Délibération autorisant le paiement en 2007 des dépenses d’investissement dans la limite de 25 % du budget précédent dans l’attente du vote du budget. (...) > suite


 
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