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Comptes rendus 2015

Articles de cette rubrique


compte rendu du 15 décembre 2015
Approbation compte rendu réunion du 22 septembre 2015 Sou des écoles Saint-Clair/Savas : subvention goûter de Noël Convention entre la commune de Savas et la commune de Saint-Clair pour la participation financière relative au déneigement Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay : révision des (...) > suite


compte rendu du 22 septembre 2015
Approbation compte rendu réunion du 22 juin 2015 Encaissement chèque de la société SMA Avenant d’intégration de la fiche action « accueil de jeunes » au CEJ de la communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay 2012/2015 Informations sur dossiers en cours Informations diverses Questions (...) > suite


Compte rendu du 22 juin 2015
Approbation compte rendu réunion du 26 mai 2015 Demande de subvention au titre de « la réserve parlementaire 2015 du Député Olivier Dussopt » Renouvellement de l’accord-cadre de travaux et d’entretien de voirie, réseaux divers et terrassement Informations sur dossiers en cours Informations diverses (...) > suite


Compte rendu du 26 mai 2015
Approbation compte rendu réunion du 10 avril 2015 Demande subvention au Conseil Général – Déneigement Eveil musical 2015/2016 : convention entre le Syndicat Mixte Ardèche Musique et Danse et la commune de Savas Tarif tennis Mise à disposition de personnel et matériel : conventions avec la (...) > suite


Compte rendu du 10 avril 2015
Approbation compte rendu réunion du 13 mars 2015 Mise à disposition de la Maison Rurale d’Animation pour la SPA « La Vivaroise » Indemnité de conseil au comptable du trésor Association Familles Rurales : création d’un accueil jeunes Temps d’Activité Périscolaires : participation SDE07 : groupement (...) > suite


Compte rendu du 13 mars 2015
Approbation compte rendu réunion du 10 février 2015 Compte de gestion 2014 – budget communal Compte administratif 2014 – budget communal Affectation de résultats 2014 – budget communal Informations sur dossiers en cours Informations diverses Questions (...) > suite


Compte rendu du 10 février 2015
Approbation compte rendu réunion du 09 décembre 2014 Demande de subvention DETR Mise en place d’un service commun d’instruction des actes relatifs à l’application du droit des sols Convention cadre Suc de Clava Mise à disposition de la Maison Rurale d’Animation pour les Associations Informations (...) > suite


 
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