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Comptes rendus 2020

Articles de cette rubrique


Compte-rendu du CM du 09 novembre 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 09/11/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant : Enseignement - Utilisation à titre gracieux de l’ancienne salle communale par l’école privée de Savas pour l’EPS pour la période de Novembre à Avril Transport - Vente du véhicule Piaggio immatriculé EX-907-SW (...) > suite


Compte-rendu du CM du 17 septembre 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 17/09/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant : Décisions budgétaires - Décision modificative n°1 - Budget Communal 2020 Enseignement - Subvention Classe de Découverte - OGEC de l’école privée de Savas Demande d’audit concernant l’installation de la vidéo (...) > suite


Compte-rendu du CM du 28 Juillet 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 28/07/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant : Indemnités de fonction du Maire et des adjoints Questions diverses Séance levée à 20h10 > suite


Compte-rendu du CM du 16 Juillet 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 16/07/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant : Décisions Budgétaires - Vote du Budget 2020 Personnel - Création d’un emploi d’adjoint technique > suite


Compte-rendu du CM du 10 Juillet 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 10/07/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant : Désignation des Délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des Sénateurs Avenant à la convention de gestion de la structure Arc-En-Ciel - Accueils de loisirs Désignation d’un référent de la (...) > suite


Compte-rendu du CM du 30 Juin 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 30/06/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant : Fiscalité - Vote des taux des trois taxes directes Désignation de représentants - Désignation des délégués au Syndicat de Développement d’équipement et d’aménagement : Désignation du représentant de la commune de Savas au (...) > suite


Compte-rendu du CM du 04 Juin 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 04/06/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant : Désignation de représentants - Création de commissions municipales Désignation de représentants - Désignation des délégués au Syndicat Départemental d’Énergies de l’Ardèche Désignation de représentants - Désignation des (...) > suite


Compte-rendu du CM du 27 Mai 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 27/05/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant : Élection du Maire et des adjoints Délégation de fonction - Délégation du Conseil Municipal au Maire Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints Information diverses :Retour ligne automatique Le prochain Conseil (...) > suite


Compte-rendu du CM du 02 Mars 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 02/03/2020 et a suivi l’ordre du jour suivant : Approbation compte rendu réunion du 16 décembre 2019 Compte de Gestion 2019 - Budget Communal Compte Administratif 2019 - Budget Communal Affectation de Résultats 2019 - Budget Communal Permission de voirie (...) > suite


 
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