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Comptes rendus 2008
Articles de cette rubrique
Conseil du 09 Décembre 2008 :
Ordre du jour :
Approbation compte rendu réunion du 21 novembre 2008
Désignation d’un secrétaire de séance
Extension des compétences et modification des statuts
de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
SIVU des Inforoutes : fiscalisation de la contribution
Concours du receveur (...) > suite
Conseil du 21 Novembre 2008 :
Ordre du jour :
Approbation compte rendu réunion du 07 novembre 2008
Désignation d’un secrétaire de séance
Désignation d’un représentant à la Commission Locale
d’Evaluation des Transferts de Charges
Ecole départementale de Musique : modification des statuts
Présentation du projet de Monsieur Teuma (...) > suite
Conseil du 7 Novembre 2008 :
ORDRE DU JOUR :
CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2008/2011
CONVENTION DE LA GESTION DE LA STRUCTURE « ARC EN CIEL »
MULTI-ACCUEIL et ACCUEIL DE LOISIRS
PARTICIPATION FINANCIERE POUR LA SCOLARISATION D’UN
ENFANT EN CLASSE SPECIALISEE
SUBVENTION CLASSE DE DECOUVERTE – OGEC DE L’ECOLE
CATHOLIQUE SAINTE (...) > suite
Conseil du 08 Septembre 2008 :
Ordre du jour du conseil du Lundi 08 Septembre 2008 :
Approbation compte rendu réunion du 27 juin 2008
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
Participation aux classes de découverte
Eveil Musical : convention avec le département
Convention pour la mise en œuvre du document (...) > suite
Conseil du 27 Juin 2008 :
Ordre du jour du conseil du Vendredi 27 Juin 2008 :
Approbation compte rendu réunion du 06 juin 2008
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
Election des délégués municipaux pour les élections sénatoriales
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses
Questions (...) > suite
Conseil du 06 Juin 2008 :
Ordre du jour du conseil du Vendredi 06 Juin 2008 :
Approbation compte rendu réunion du 13 mai 2008
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
Commission communale des impôts directs : désignation des commissaires
Versement d’une provision pour risque d’irrécouvrabilité
Location de (...) > suite
Conseil du 13 Mai 2008 :
Ordre du jour du conseil du Mardi 13 Mai 2008 :
Approbation compte rendu réunion du 11 avril 2008
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
Commission communale des impôts directs : Désignation des commissaires
Ouverture d’une ligne de crédit pour assainissement Samoyas (...) > suite
Conseil du 11 Avril 2008 :
Ordre du jour du conseil du Vendredi 11 Avril 2008 :
Approbation compte rendu réunion du 21 mars 2008
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
Vote des quatre taxes directes
Indemnités de fonction du maire et des adjoints
Vote du budget primitif communal 2008
Vote du budget (...) > suite
Conseil du 21 Mars 2008 :
Ordre du jour du conseil du Vendredi 21 Mars 2008 :
ORDRE DU JOUR :
Election du Maire
Election des Adjoints
Désignation des délégués :
A la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
Aux Syndicats Intercommunaux
Désignation du représentant de la commune au collège électoral de (...) > suite
Conseil du 18 Février 2008 :
Ordre du jour du conseil du Lundi 18 Février 2008 :
Approbation Compte rendu réunion du 04/02/08
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
Vote des comptes administratifs 2007
Aménagement des Hauches de Tourton : choix des entreprises
Assainissement Samoyas-Le Soulier : demande (...) > suite
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