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Comptes rendus 2012

Articles de cette rubrique


Conseil du 18 décembre 2012
Approbation compte rendu réunion du 24 septembre 2012 Désignation d’un secrétaire de séance Décision modificative Déclassement au lieu-dit « Le Soulier » - Monsieur Chomel André Déclassement au lieu-dit « Le Soulier » - Monsieur Valancony Jean-Paul Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et (...) > suite


Conseil du 24 septembre 2012
Approbation compte rendu réunion du 25 juin 2012 Désignation d’un secrétaire de séance Autorisation de mise en concurrence pour la passation d’une convention de participation au titre du risque prévoyance Convention de gestion de la structure Arc en Ciel : multi-accueil et accueils de loisirs (...) > suite


Conseil du 25 juin 2012
Approbation compte rendu réunion du 30 mars 2012 Désignation d’un secrétaire de séance Décisions modificatives budgétaires Convention Croix Rouge – bal des conscrits 2014 Demande subvention au Conseil Général – Ardéchoise 2012 Demande subvention au Conseil Général - Déneigement Tarif tennis Eveil (...) > suite


Conseil du 30 mars 2012
Approbation compte rendu réunion du 24 février 2012 Désignation d’un secrétaire de séance Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche : Convention Cadre Image Projet d’agrandissement du dépôt technique Modification du PLU – Grand Savas Vote des taux des trois taxes directes Vote du budget (...) > suite


Conseil du 24 février 2012
Approbation compte rendu réunion du 16 décembre 2011 Désignation d’un secrétaire de séance Approbation des statuts de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay Participation financière au SIVD pour le transport de midi Participation reversée à la régie d’assainissement dans le cadre de travaux (...) > suite


 
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