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Comptes rendus 2012
Articles de cette rubrique
Conseil du 18 décembre 2012
Approbation compte rendu réunion du 24 septembre 2012
Désignation d’un secrétaire de séance
Décision modificative
Déclassement au lieu-dit « Le Soulier » - Monsieur Chomel André
Déclassement au lieu-dit « Le Soulier » - Monsieur Valancony Jean-Paul
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et (...) > suite
Conseil du 24 septembre 2012
Approbation compte rendu réunion du 25 juin 2012
Désignation d’un secrétaire de séance
Autorisation de mise en concurrence pour la passation d’une convention de participation au titre du risque prévoyance
Convention de gestion de la structure Arc en Ciel : multi-accueil et accueils de loisirs (...) > suite
Conseil du 25 juin 2012
Approbation compte rendu réunion du 30 mars 2012
Désignation d’un secrétaire de séance
Décisions modificatives budgétaires
Convention Croix Rouge – bal des conscrits 2014
Demande subvention au Conseil Général – Ardéchoise 2012
Demande subvention au Conseil Général - Déneigement
Tarif tennis
Eveil (...) > suite
Conseil du 30 mars 2012
Approbation compte rendu réunion du 24 février 2012
Désignation d’un secrétaire de séance
Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche : Convention Cadre Image
Projet d’agrandissement du dépôt technique
Modification du PLU – Grand Savas
Vote des taux des trois taxes directes
Vote du budget (...) > suite
Conseil du 24 février 2012
Approbation compte rendu réunion du 16 décembre 2011
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation des statuts de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
Participation financière au SIVD pour le transport de midi
Participation reversée à la régie d’assainissement dans le cadre de travaux (...) > suite
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