Accueil du site > Vie municipale > Les comptes rendus des conseils municipaux > Comptes rendus 2013 > Comptes rendus 2013
Comptes rendus 2013
Articles de cette rubrique
Conseil du 16 décembre 2013
Approbation compte rendu réunion du 07 octobre 2013
Désignation d’un secrétaire de séance
Modifications budgétaires
Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de Savas pour 2014
Subvention pour l’animation de la fête de la musique
Ogec de Savas : demande de subvention pour le (...) > suite
Conseil du 07 octobre 2013
Approbation compte rendu réunion du 15 juillet 2013
Désignation d’un secrétaire de séance
Encaissement du chèque de Santé au Travail du Haut Vivarais
Convention avec l’Ogec pour la mise à disposition de la salle polyvalente
Convention avec le comité des fêtes pour la mise à disposition de la Maison (...) > suite
Conseil du 15 juillet 2013
Approbation compte rendu réunion du 06 mai 2013
Désignation d’un secrétaire de séance
Soutien à la sous-préfecture de Tournon-sur-Rhône
Tarif tennis
Création d’un poste d’Adjoint administratif principal première classe
Demande subvention au Conseil Général - Déneigement
Ogec de Savas : demande de (...) > suite
Conseil du 06 mai 2013
Approbation compte rendu réunion du 08 avril 2013
Désignation d’un secrétaire de séance
Renouvellement des permissions de voirie France Télécom
Précision des objectifs de la révision du Plan Local d’Urbanisme au regard de l’article L300-2 du code de l’urbanisme
Débat du Projet d’Aménagement et de (...) > suite
Conseil du 08 avril 2013
Approbation compte rendu réunion du 25 février 2013
Désignation d’un secrétaire de séance
Centre de gestion de la fonction publique territoriale : autorisation de négociation du Contrat
d’assurance des risques statutaires
Accord amiable sur la répartition des délégués communautaires au sein de la (...) > suite
Conseil du 25 février 2013
Approbation compte rendu réunion du 18 décembre 2012
Désignation d’un secrétaire de séance
Convention avec l’Ogec pour la mise à disposition de la salle polyvalente
Ecole intercommunale Saint-Clair / Savas : demande de subvention pour cycle natation
Réforme des rythmes scolaires
Renouvellement de (...) > suite
Haut de page |
Accueil |
Webmaster |
Plan du site |
Espace privé |
Informations légales |
Aide |
Annonay Rhône Agglo |
MAIRIE DE SAVAS - Le Village - 07430 Savas
Tél. : 04 75 33 22 57 - Fax : 04 75 32 52 93