Approbation compte rendu réunion du 15 décembre 2015
Compte de gestion 2015 – budget communal
Compte administratif 2015 – budget communal
Affectation de résultats 2015 – budget communal
Mise à jour du Droit de Préemption Urbain
Acceptation de la délégation du droit de préemption urbain par
la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay : approbation du rapport
relatif aux mutualisations de services
Encaissement de chèques suite à dégrèvement
Tarifs Maison Rurale d’Animation
Décisions du maire à consulter sur www.savas.fr Vie municipale / Les décisions du maire
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses
Questions diverses
compte rendu du 08 mars 2016
Documents joints
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compte rendu conseil municipal du 08 mars 2016 |
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