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Comptes rendus 2013

Articles de cette rubrique


Conseil du 16 décembre 2013
Approbation compte rendu réunion du 07 octobre 2013 Désignation d’un secrétaire de séance Modifications budgétaires Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de Savas pour 2014 Subvention pour l’animation de la fête de la musique Ogec de Savas : demande de subvention pour le (...) > suite


Conseil du 07 octobre 2013
Approbation compte rendu réunion du 15 juillet 2013 Désignation d’un secrétaire de séance Encaissement du chèque de Santé au Travail du Haut Vivarais Convention avec l’Ogec pour la mise à disposition de la salle polyvalente Convention avec le comité des fêtes pour la mise à disposition de la Maison (...) > suite


Conseil du 15 juillet 2013
Approbation compte rendu réunion du 06 mai 2013 Désignation d’un secrétaire de séance Soutien à la sous-préfecture de Tournon-sur-Rhône Tarif tennis Création d’un poste d’Adjoint administratif principal première classe Demande subvention au Conseil Général - Déneigement Ogec de Savas : demande de (...) > suite


Conseil du 06 mai 2013
Approbation compte rendu réunion du 08 avril 2013 Désignation d’un secrétaire de séance Renouvellement des permissions de voirie France Télécom Précision des objectifs de la révision du Plan Local d’Urbanisme au regard de l’article L300-2 du code de l’urbanisme Débat du Projet d’Aménagement et de (...) > suite


Conseil du 08 avril 2013
Approbation compte rendu réunion du 25 février 2013 Désignation d’un secrétaire de séance Centre de gestion de la fonction publique territoriale : autorisation de négociation du Contrat d’assurance des risques statutaires Accord amiable sur la répartition des délégués communautaires au sein de la (...) > suite


Conseil du 25 février 2013
Approbation compte rendu réunion du 18 décembre 2012 Désignation d’un secrétaire de séance Convention avec l’Ogec pour la mise à disposition de la salle polyvalente Ecole intercommunale Saint-Clair / Savas : demande de subvention pour cycle natation Réforme des rythmes scolaires Renouvellement de (...) > suite


 
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