Approbation compte rendu réunion du 18 décembre 2012
Désignation d’un secrétaire de séance
Convention avec l’Ogec pour la mise à disposition de la salle polyvalente
Ecole intercommunale Saint-Clair / Savas : demande de subvention pour cycle natation
Réforme des rythmes scolaires
Renouvellement de la convention ATESAT avec l’Etat – Direction Départementale des Territoires de l’Ardèche
Convention de coordination et de participation financière entre le syndicat des eaux Annonay-Serrières et la commune de Savas pour la restructuration du réseau d’alimentation en eau potable quartier Grand Savas
Compte administratif M14
Compte de gestion M14
Affectation de résultats M14
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses
Questions diverses
Conseil du 25 février 2013
Documents joints
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