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Comptes rendus 2009

Articles de cette rubrique


Conseil du 18 décembre 2009
Approbation compte rendu réunion du 20 octobre 2009 Désignation d’un secrétaire de séanceSous des écoles Saint-Clair/Savas : subvention pour le cycle équitation de la classe de CP/CE1 Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de Savas pour 2010 Indemnité de conseil alloué au (...) > suite


Conseil du 20 octobre 2009
Approbation compte rendu réunion du 24 juillet 2009 Désignation d’un secrétaire de séance Demande de retrait de commune au SIVU des Inforoutes Ecole Notre Dame de Boulieu : subvention classe de découverte Contrats d’assurance des risques statutaires Contrat de maintenance Sirap Encaissement (...) > suite


Conseil du 24 juillet 2009
Approbation compte rendu réunion du 05 juin 2009 Désignation d’un secrétaire de séance Maison Rurale d’Animation : inscription de la dépense en investissement Hauches de Tourton : acquisition de terrains Assainissement Samoyas – Le Soulier : participation pour frais de branchement demande de prêt (...) > suite


Conseil du 05 juin 2009
Ordre du jour : Approbation compte rendu réunion du 24 avril 2009 Désignation d’un secrétaire de séance Création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe Ecole privée : demande de subvention exceptionnelle Ecole Départementale de Musique : convention pour éveil musical (...) > suite


Conseil du 24 avril 2009
Ordre du jour : Approbation compte rendu réunion du 27 mars 2009 Désignation d’un secrétaire de séance Ecole publique intercommunale : subvention exceptionnelle Tennis – tarif saison 2009/2010 Tarifs location salle polyvalente Tarifs de location des chaises et tables Hauches de Tourton : (...) > suite


Conseil du 27 mars 2009
Approbation compte rendu réunion du 27 mars 2009 Désignation d’un secrétaire de séance Mise en concurrence du contrat d’assurance des risques statutaires Comptes administratifs Comptes de gestion Affectations de résultats Indemnité pour frais de déplacement de l’employé communal Plan de relance de (...) > suite


Conseil du 26 Janvier 2009
Ordre du jour : Approbation compte rendu réunion du 09 décembre 2008 Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du tarif de base du contrat Magnus Ouvertures de crédits – Budget communal 2009 Aménagement de la maison rurale d’animation : demande de dotation globale d’équipement Sou des (...) > suite


 
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