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Comptes rendus 2010

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Conseil du 13 décembre 2010
Approbation compte rendu réunion du 13 septembre 2010 Désignation d’un secrétaire de séance Syndicat des 3 rivières : demande d’adhésion Syndicat de l’Ecole de Musique et de Danse de l’Ardèche : demande de retrait Mise à disposition de la salle polyvalente : convention avec l’Ogec de Savas (...) > suite


Conseil du 13 septembre 2010
Approbation compte rendu réunion du 18 juin 2010 Désignation d’un secrétaire de séance Renouvellement ligne de crédit Contrats Ardèche Projets Territoires : approbation des projets 2010 Sarl DPPM : admission en non valeurs Travaux en régie : inscription des dépenses en investissement décisions (...) > suite


Conseil du 18 juin 2010
Approbation compte rendu réunion du 09 avril 2010 Désignation d’un secrétaire de séance Location appartement T3 Location appartement T5 Eveil musical année scolaire 2010/2011 PVR électricité Eteize Informations sur dossiers en cours Informations diverses Questions (...) > suite


Conseil du 09 avril 2010
Approbation compte rendu réunion du 18 mars 2010 Désignation d’un secrétaire de séance Modification du régime indemnitaire des agents Demande de subvention pour réparation des dégâts causés à la voirie Nomination d’un conseiller municipal délégué Vote du budget communal 2010 Tarifs location maison (...) > suite


Conseil du 18 mars 2010
Approbation compte rendu réunion du 18 décembre 2009 Désignation d’un secrétaire de séance Syndicat Ecole Départementale de Musique et de Danse : demandes d’adhésion Cession de chemin Suppression emploi adjoint technique de 1ère classe Médaille d’honneur : attribution d’une prime Tarifs location (...) > suite


 
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