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Comptes rendus 2017

Articles de cette rubrique


compte rendu du 11 septembre 2017
Approbation compte rendu réunion du 21 juin 2017 Subvention Paroisse Saint-Christophe Rapport hydrogéologique de la prise d’eau potable du Ternay Décisions du maire à consulter sur www.savas.fr Vie municipale / Les décisions du maire Informations sur dossiers en cours Informations diverses (...) > suite


compte rendu du 21 juin 2017
Approbation compte rendu réunion du 15 mai 2017 Convention de participation financière des élèves extérieurs scolarisés dans une école publique municipale de Davézieux Virements de crédit budget communal 2017 Décisions du maire à consulter sur www.savas.fr Vie municipale / Les décisions du maire (...) > suite


compte rendu du 15 mai 2017
Approbation compte rendu réunion du 10 avril 2017 Demande subvention au Conseil Départemental – Déneigement Réhabilitation des réseaux humides – Le Village – Approbation de la convention de groupement de commande Décisions du maire à consulter sur www.savas.fr Vie municipale / Les décisions du maire (...) > suite


compte rendu du 10 avril 2017
Approbation compte rendu réunion du 06 février 2017 Mise en place d’un service commun d’instruction des actes relatifs à l’application du droit de sols pour les communes membres d’Annonay Rhône Agglo Réhabilitation des réseaux humides au village Contrats d’assurance des Risques Statutaires (...) > suite


compte rendu du 06 février 2017
Approbation compte rendu réunion du 19 décembre 2016 Demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes Décisions du maire à consulter sur www.savas.fr Vie municipale / Les décisions du maire Informations sur dossiers en cours Informations diverses Questions (...) > suite


 
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