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Compte-rendu du CM du 25 mars 2022

Le Conseil Municipal de Savas s’est réuni le Vendredi 25 mars 2022 à 20 heures 00 et a suivi l’ordre du jour suivant :

Approbation compte rendu réunion du 27 janvier 2022
Compte administratif 2021 – budget communal
Compte de gestion 2021 – budget communal
Affectation de résultats 2021 – budget communal
Convention de travaux en rivière avec le Syndicat des 3 Rivières  
Convention de mise à disposition de l’exercice du droit de pêche avec le Syndicat des 3 Rivières
Engagement de financement de la CTG pour le secteur petite enfance
Enseignement – Eveil Musical Année scolaire 2022/20232, Convention entre le syndicat mixte du Conservatoire Ardèche Musique et Danse et la Commune de Savas
Contrat d’assistance et de maîtrise d’oeuvre avec le SDEA pour l’aménagement de l’agglomération RD342
Vote des Taux des Taxes Directes
Budget Primitif 2022 – budget communal
Nouveau tarif de location appartement T3

Informations sur dossiers en cours
Informations diverses :
Questions diverses
Mise en place du planning pour la tenue du bureau de vote pour les élections présidentielles d’Avril 2022
Point sur l’adressage par Yves MONTALAND
Permis de Construire Auberge du Lac

Documents joints


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