logo Annonay Rhône Agglo

Compte-rendu du CM du 05 mai 2022

Le Conseil Municipal de Savas s’est réuni le Jeudi 05 mai 2022 à 20 heures 00 et a suivi l’ordre du jour suivant :

Approbation compte rendu réunion du 25 mars 2022
Décision Budgétaire – Décision Modificative n°1 – BP 2022
Décision Budgétaire – Décision Modificative n°2 – BP 2022
Participation financière pour la scolarisation d’un élève en apprentissage
Subvention – Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre de l’aide aux communes pour le déneigement de leur voirie au cours de la campagne hivernale 2021/2022
Subvention exceptionnelle à l’OGEC de l’école privée de Savas pour l’organisation du Trail du Fayet 2022
Subventions – Demande de subvention pour la rénovation de la voirie sur la Commune de Savas dans le cadre du Fonds de Concours 2021/2026
Modification de la Convention de location de la Maison Rurale d’Animation
Location d’un appartement T3
Convention d’objectifs et de financements des accueils de loisirs 3-11 ans entre l’association Familles Rurales "Arc-en-Ciel" et les Communes de Boulieu-Lès-Annonay, Saint-Marcel-Lès-Annonay, Saint-Clair et Savas
Acquisition d’un bien par voie de préemption urbain
Subvention exceptionnelle à l’OGEC de l’école privée de Savas pour les transports à la bibliothèque de Boulieu - Année scolaire 2022-2023

Questions diverses :
Mise en place du planning pour la tenue du bureau de vote pour les élections législatives de Juin 2022

Séance levée à 21h03

Documents joints


faire une remarque sur le contenu de cette page

 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE SAVAS - Le Village - 07430 Savas
Tél. : 04 75 33 22 57 - Fax : 04 75 32 52 93

     RSSSavas