logo Annonay Rhône Agglo

Ordre du jour du Conseil Municipal du 21 février 2024

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mercredi 21 février 2024 à 20h00 à la Mairie et suivra l’ordre du jour suivant :

Approbation du compte rendu de réunion du 04 décembre 2023
Subventions – Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes pour la réhabilitation de la Maison Rurale d’Animation
Subventions – Demande de subvention pour la réhabilitation de la Maison Rurale d’Animation dans le cadre du Fonds de Concours
Demande de subvention pour l’extension du système de vidéo protection sur la Commune de Savas dans le cadre de Atout Ruralité
Approbation du règlement du Columbarium
Marché – Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un accord-cadre « Travaux et entretien de voirie, réseaux divers et terrassement » - conclusion d’une convention entre Annonay Rhône Agglo, la Commune de Savas et d’autres communes du Bassin d’Annonay pour 2024-2028
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant programme Local de l’Habitat (PLUiH) d’Annonay Rhône Agglo – Avis de la commune
Eaux pluviales – Rue des Moissons – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de fonds de concours pour des travaux d’eaux pluviales avec la Commune de Savas
Transfert de compétence eau et assainissement
Décisions du maire à consulter sur www.savas.fr Vie municipale / Les décisions du maire

Informations sur dossiers en cours

Informations diverses

Questions diverses :
Préparation élections européennes


faire une remarque sur le contenu de cette page

 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE SAVAS - Le Village - 07430 Savas
Tél. : 04 75 33 22 57 - Fax : 04 75 32 52 93

     RSSSavas