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Ordres du jour 2019
Articles de cette rubrique
Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 décembre 2019
Ordre du jour :
Approbation compte rendu réunion du 23 septembre 2019
Décision Budgétaire – Décision Modificative N°2
Enseignement – Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de Savas pour 2019
Adoption d’un règlement de formation
Rapport annuel sur le prix et la qualité du (...) > suite
Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 septembre 2019
Ordre du jour :
Approbation compte rendu réunion du 08 juillet 2019
Montant du loyer de M. FANGET Mickaël pour le mois de novembre 2019
Enquête publique concernant une demande d’autorisation d’exploiter par la société DELMONICO-DOREL CARRIERES
Intercommunalité – Constitution d’un groupement de (...) > suite
Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 juillet 2019
Ordre du jour :
Approbation compte rendu réunion du 08 avril 2019
Personnel – Création d’un emploi d’Adjoint Administratif Territorial
Subventions – Demande de subvention au conseil départemental dans le cadre de l’aide aux communes pour le déneigement de leur voirie au cours de la campagne hivernale (...) > suite
Ordre du jour du Conseil Municipal du 11 mars 2019
Ordre du jour :
Approbation compte rendu réunion du 10 décembre 2018
Révision des tarifs de location de la Maison Rurale d’Animation pour 2020
Avis sur l’enquête publique concernant une demande d’autorisation environnementale de la société MP Hygiène
Convention intervention musicale en milieu (...) > suite
Ordre du jour du Conseil Municipal du 08 avril 2019
L’Ordre du jour :
Approbation compte rendu réunion du 11 mars 2019
Signature d’un P.E.D.T (Projet Éducatif De Territoire)
Lancement de l’enquête publique pour l’aliénation du Chemin de Grand Savas
Compte de gestion 2018 – budget communal
Compte administratif 2018 – budget communal
Affectation de (...) > suite
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