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Ordres du jour 2019

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Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 décembre 2019
Ordre du jour : Approbation compte rendu réunion du 23 septembre 2019 Décision Budgétaire – Décision Modificative N°2 Enseignement – Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de Savas pour 2019 Adoption d’un règlement de formation Rapport annuel sur le prix et la qualité du (...) > suite


Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 septembre 2019
Ordre du jour : Approbation compte rendu réunion du 08 juillet 2019 Montant du loyer de M. FANGET Mickaël pour le mois de novembre 2019 Enquête publique concernant une demande d’autorisation d’exploiter par la société DELMONICO-DOREL CARRIERES Intercommunalité – Constitution d’un groupement de (...) > suite


Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 juillet 2019
Ordre du jour : Approbation compte rendu réunion du 08 avril 2019 Personnel – Création d’un emploi d’Adjoint Administratif Territorial Subventions – Demande de subvention au conseil départemental dans le cadre de l’aide aux communes pour le déneigement de leur voirie au cours de la campagne hivernale (...) > suite


Ordre du jour du Conseil Municipal du 11 mars 2019
Ordre du jour : Approbation compte rendu réunion du 10 décembre 2018 Révision des tarifs de location de la Maison Rurale d’Animation pour 2020 Avis sur l’enquête publique concernant une demande d’autorisation environnementale de la société MP Hygiène Convention intervention musicale en milieu (...) > suite


Ordre du jour du Conseil Municipal du 08 avril 2019
L’Ordre du jour : Approbation compte rendu réunion du 11 mars 2019 Signature d’un P.E.D.T (Projet Éducatif De Territoire) Lancement de l’enquête publique pour l’aliénation du Chemin de Grand Savas Compte de gestion 2018 – budget communal Compte administratif 2018 – budget communal Affectation de (...) > suite


 
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