Le Conseil Municipal de Savas se réunira le Jeudi 07 Octobre 2021 à 20 heures et suivra l’ordre du jour suivant :
Approbation compte rendu réunion du 19 juillet 2021Retour ligne automatique
Enseignement – Utilisation à titre gracieux de l’ancienne salle communale par l’école privée de Savas pour l’EPS pour la période de Novembre à AvrilRetour ligne automatique
Intercommunalité - Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) concernant la compétence des eaux pluvialesRetour ligne automatique
Délégués aux commissions d’appels d’offresRetour ligne automatique
Enseignement - Subvention classe de découverte - OGEC de l’école Catholique Notre Dame de Boulieu-Lès-AnnonayRetour ligne automatique
Utilisation à titre gracieux de l’ancienne salle communale par le Club Les Heureux de Vivre St Clair/Savas pour les mercredis après-midiRetour ligne automatique
Fonction Publique - Contrat d’assurance des risques statutaires - Communication des résultats par le CDG07 pour les collectivités et établissements employant au plus 20 agents CNRACL - Résultats agents IRCANTEC
Informations sur dossiers en coursRetour ligne automatiqueRetour ligne automatique
Informations diversesRetour ligne automatiqueRetour ligne automatique
Questions diverses
