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Conseil du 24 septembre 2012

Approbation compte rendu réunion du 25 juin 2012
Désignation d’un secrétaire de séance
Autorisation de mise en concurrence pour la passation d’une convention de participation au titre du risque prévoyance
Convention de gestion de la structure Arc en Ciel : multi-accueil et accueils de loisirs
Contrat enfance   jeunesse 2012/2015
Participation de la commune de Peaugres aux travaux de voirie Chemin de Champagne
Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics
Tarifs location maison rurale d’animation
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses
Questions diverses

Documents joints

 Compte rendu 24 septembre 2012 registre


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