Approbation compte rendu réunion du 16 décembre 2011
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation des statuts de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
Participation financière au SIVD pour le transport de midi
Participation reversée à la régie d’assainissement dans le cadre de travaux au PAE de Tourton
Compte administratif M14
Compte de gestion M14
Affectation de résultats M14
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses
Questions diverses
Conseil du 24 février 2012
Documents joints
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