Approbation compte rendu réunion du 20 octobre 2009
Désignation d’un secrétaire de séanceSous des écoles Saint-Clair/Savas : subvention pour le cycle équitation de la classe de CP/CE1
Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de Savas pour 2010
Indemnité de conseil alloué au comptable du trésor
Budgets M14 et M49 : décisions modificatives
Acquisition de terrains aux Hauches de Tourton
Réforme des collectivités territoriales
Informations sur dossiers en cours
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Questions diverses
Conseil du 18 décembre 2009
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Compte rendu conseil du 18 décembre 2009 |
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