Approbation compte rendu réunion du 07 octobre 2011
Désignation d’un secrétaire de séance
Santé au travail : encaissement de chèque
Ogec : demande de subvention pour goûter de Noël
Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de SAVAS pour 2012
Recensement de la population : rémunération des agents recenseurs
Caution location Maison Rurale d’Animation
Transfert de la compétence assainissement : mise à disposition au profit de la communauté de Communes du Bassin d’Annonay des biens meubles et immeubles
Projet mairie : demande de dotation d’équipement des territoires ruraux
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses
Questions diverses
Conseil du 16 décembre 2011
Documents joints
|
Compte rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2011 |
Haut de page |
Accueil |
Webmaster |
Plan du site |
Espace privé |
Informations légales |
Aide |
Annonay Rhône Agglo |
MAIRIE DE SAVAS - Le Village - 07430 Savas
Tél. : 04 75 33 22 57 - Fax : 04 75 32 52 93