La réunion du Conseil Municipal s’est déroulée le lundi 09/12/2024 à 20h00 à la Mairie et à suivi l’ordre du jour suivant :
Approbation du compte rendu de réunion du 14/10/2024
Reprise de versement des indemnités de fonction du Maire
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable 2023 par le Syndicat des Eaux des cantons d’Annonay et de Serrières
Voirie – Convention relative à l’entretien de voirie limitrophe entre 2 Communes (lot voirie et réseaux humides)
Voirie – Convention relative à l’entretien de voirie limitrophe entre 2 Communes (lot enfouissement)
Personnel – Création d’un emploi d’agent d’entretien dans le grade d’adjoint technique territorial
Subventions – Demande de subvention pour l’extension de la Mairie dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et de l’Atout Ruralité
Subventions – Demande de subvention suite à la reconnaissance de catastrophes naturelles au titre de la Dotation de Solidarité en faveur de l’Equipement des Collectivités (DSEC)
Instauration d’une nouvelle taxe foncière sur les propriétés bâties par Annonay Rhône Agglo
Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
Décisions du maire à consulter sur www.savas.fr Vie municipale / Les décisions du maire
Informations sur dossiers en cours :
Informations diverses : Dossier OGEC
Questions diverses :
