Le Conseil Municipal de Savas s’est réuni le Jeudi 07 Octobre 2021 à 20 heures et a suivi l’ordre du jour suivant :
Approbation compte rendu réunion du 19 Juillet 2021 Retour ligne automatiqueRetour ligne automatique
Enseignement - Utilisation à titre gracieux de l’ancienne salle communale par l’école privée de Savas pour l’EPS pour la période de Novembre à AvrilRetour ligne automatique
Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLET) concernant la compétence eaux pluviales
Délégués aux Commissions d’Appel d’Offre
Enseignement - Subvention Classe de découverte - OGEC de l’École Cathollique Notre Dame de Boulieu-Lès-Annonay
Utilisation de la MRA par le Club des Heureux de Vivre St Clair-Savas pour les mercredis après-midi
Fonction publique - Contrat d’assurance des risques statutaires - Communication des résultats par le CDG07 pour les Collectivités et établissements employant au plus 20 agents CNRACL - Résultats agents Ircantec
Questions diverses :
Nouvelle convention secteur jeunes AFR Arc-en-Ciel
Contrats d’assurances
Fin de séance à 21h30