Conseil du 7 Novembre 2008 :

ORDRE DU JOUR :
CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2008/2011
CONVENTION DE LA GESTION DE LA STRUCTURE « ARC EN CIEL »
MULTI-ACCUEIL et ACCUEIL DE LOISIRS
PARTICIPATION FINANCIERE POUR LA SCOLARISATION D’UN ENFANT EN CLASSE SPECIALISEE
SUBVENTION CLASSE DE DECOUVERTE – OGEC DE L’ECOLE CATHOLIQUE SAINTE MARGUERITE DE DAVEZIEUX
CIMETIERE : RETROCESSION D’UNE CONCESSION
LOCATION D’UN APPARTEMENT (T5)
OUVERTURES DE CREDITS - BUDGET COMMUNAL 2008
RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE CREDIT
DEMANDE DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE POLYVALENTE :
CONVENTION AVEC L’OGEC
DEMANDE DE MISE A DISPOSITION DU COURT DE TENNIS :
CONVENTION AVEC L’OGEC
DEMANDE DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE POLYVALENTE :
CONVENTION AVEC LE COMITE DES FÊTES
SIVU DES INFOROUTES DE L’ARDECHE : demande d’adhésions et de retrait de communes
ENCAISSEMENT DU CHEQUE DE « SANTE AU TRAVAIL DU HAUT VIVARAIS »

Documents joints

 Conseil municipal du 07 novembre 2008
Mairie de SAVAS en ARDECHE VERTE


faire une remarque sur le contenu de cette page

 

agenda

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Communauté de communes du Bassin d'Annonay |

    

MAIRIE DE SAVAS - Le Village - 07430 Savas
Tél. : 04 75 33 22 57 - Fax : 04 75 32 52 93

     RSSSavas