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Conseil du 18 décembre 2009

Approbation compte rendu réunion du 20 octobre 2009 Désignation d’un secrétaire de séanceSous des écoles Saint-Clair/Savas : subvention pour le cycle équitation de la classe de CP/CE1 Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de Savas pour 2010 Indemnité de conseil alloué au comptable du trésor Budgets M14 et M49 : décisions modificatives Acquisition de terrains aux Hauches de Tourton Réforme des collectivités territoriales Informations sur dossiers en cours Informations diverses Questions diverses