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Conseil du 13 septembre 2010

Approbation compte rendu réunion du 18 juin 2010
Désignation d’un secrétaire de séance
Renouvellement ligne de crédit
Contrats Ardèche Projets Territoires : approbation des projets 2010
Sarl DPPM : admission en non valeurs
Travaux en régie : inscription des dépenses en investissement
décisions modificatives : virements et ouvertures de crédits
Syndicat des 3 rivières   : demande d’adhésion
Mise à jour inventaire des voies communales
Révision du Plan Local d’Urbanisme : désignation du bureau d’études
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses
Questions diverses

Documents joints

 Compte rendu 13 septembre 2010 registre


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