logo Annonay Rhône Agglo

Conseil du 13 décembre 2010

Approbation compte rendu réunion du 13 septembre 2010
Désignation d’un secrétaire de séance
Syndicat des 3 rivières   : demande d’adhésion
Syndicat de l’Ecole de Musique et de Danse de l’Ardèche : demande de retrait
Mise à disposition de la salle polyvalente : convention avec l’Ogec de Savas
Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de Savas pour 2011
Indemnité de fonction à un conseiller municipal
Bilan des résultats du budget assainissement 2009 transféré à la régie d’assainissement
Décisions modificatives
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses
Questions diverses

Documents joints

 Compte rendu 13 décembre 2010 registre


faire une remarque sur le contenu de cette page

 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE SAVAS - Le Village - 07430 Savas
Tél. : 04 75 33 22 57 - Fax : 04 75 32 52 93

     RSSSavas