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Conseil du 13 décembre 2010

Approbation compte rendu réunion du 13 septembre 2010 Désignation d’un secrétaire de séance Syndicat des 3 rivières : demande d’adhésion Syndicat de l’Ecole de Musique et de Danse de l’Ardèche : demande de retrait Mise à disposition de la salle polyvalente : convention avec l’Ogec de Savas Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée de Savas pour 2011 Indemnité de fonction à un conseiller municipal Bilan des résultats du budget assainissement 2009 transféré à la régie d’assainissement Décisions modificatives Informations sur dossiers en cours Informations diverses Questions diverses