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Conseil du 11 mars 2011

Approbation compte rendu réunion du 13 décembre 2010
Désignation d’un secrétaire de séance
Vente du camion
Axa : encaissement chèque
L’Art des choix : remboursement facture
Approbation du tarif de base du contrat Magnus
Ecole intercommunale Saint-Clair/Savas : classe de découverte
Convention de groupement de commandes voirie
Convention entre la commune et l’Ogec
Familles rurales Boulieu lès Annonay : Projet adolescents
Convention avec le centre de gestion de la FPT07 concernant les dossiers CNRACL
Autorisation d’utilisation du cadastre par la C.C.B.A.
Syndicat des trois rivières   : nouvelles adhésions
Désignation d’un membre du CCAS
Compte administratif M14
Compte de gestion M14
Affectation de résultats M14
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses
Questions diverses

Documents joints

 affectation des résultats M49 2009 + M14 2010

 Compte rendu 11 mars 2011


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