Approbation compte rendu réunion du 18 juillet 2011
Désignation d’un secrétaire de séance
Voeux concernant la formation des agents territoriaux
Nomination d’un conseiller municipal délégué
Deume Basket : demande de subvention
Ogec : demande de subvention
Ogec : mise à disposition de la salle polyvalente
Acquisition d’un véhicule
Acquisition de terrain
Maison Rurale d’Animation : projet d’extension
Demande de subvention pour projet mairie
Demande de subvention pour défibrilateur
Taxe Locale d’Equipement : remise gracieuse des pénalités de retard
Taxe d’aménagement
Demande d’accord du SCOT pour la modification du PLU de la zone du Grand Savas
Grenellisation du PLU
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses
Questions diverses
Conseil du 07 octobre 2011
Documents joints
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