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Conseil du 06 Septembre 2007 :

Ordre du jour du conseil du Jeudi 06 Septembre 2007 :

Approbation compte rendu réunion du 18/06/07

ORDRE DU JOUR :

- PLU   approbation de la révision simplifiée
- PLU approbation de la modification
- Bilan de la concertation
- Programme local de l’habitat : adoption
du programme d’actions
- Virement de crédits
- Commission d’appel d’offres : désignation
des membres
- Taxe forfaitaire sur cession de terrain
- Eveil musical : convention avec le
département
- Inforoutes : nouvelle adhésion
- Taux d’avancement des employés communaux
- Convention de mandat de maîtrise
d’ouvrage avec le syndicat des eaux
- Approbation du contrat territorial (CAP
territoire) avec le conseil général
- Plan départemental des itinéraires de
promenades et de randonnées
- Informations sur les dossiers en cours
- Informations diverses
- Questions diverses

Documents joints

 Conseil du 06 Septembre 2007


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