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Conseil du 05 juin 2009

Ordre du jour : Approbation compte rendu réunion du 24 avril 2009
Désignation d’un secrétaire de séance
Création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe
Ecole privée : demande de subvention exceptionnelle
Ecole Départementale de Musique : convention pour éveil musical
SIVU   des inforoutes : demande de retrait de commune
Demande de prêt pour financement assainissement de Samoyas
Aménagement de la zone des Hauches de Tourton : ligne de crédit
Aménagement de la zone des Hauches de Tourton : avenant pour pose de fourreaux télécom supplémentaires
Aménagement du local technique : inscription de la dépense en investissement
Acquisition de matériel auprès de la DDEA
Informations sur dossiers en cours
Informations diverses
Questions diverses

Documents joints

 Compte rendu du 05 juin 2009


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